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Marques déposées par la société I.D.S
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METASCANN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METASCANN
I.D.S.

Numéro de dépôt :
96609099
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2006

Présentation de la marque METASCANN

Déposée le 2 février 1996 par la société I.D.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METASCANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la société I.D.S domicilié(e) 22, Rue Charles Baudelaire, 75012 Paris, SARL - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 158 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D.S. - France.

La marque METASCANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METASCANN est expirée depuis le 2 février 2006.

I.D.S a également déposé les autres marques suivantes : GÖRTAT


I.D.S. - 22, Rue Charles Baudelaire, 75012 Paris, SARL - France - SIREN 344158704


I.D.S. - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262873 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Détecteurs de métaux Détecteurs de particules Appareils de mesures Appareils de réglages.